La mission de coordination en matière de sécurité et prévention de la sante doit être idéalement mise en place dès la phase de conception de l’ouvrage afin d’anticiper la prise en compte des risques de chantier le plus tôt possible. 

 

En phase de conception, les coordonnateurs d’ :

  • Veillent à ce que les principes généraux de prévention soient effectivement pris en compte et mis en oeuvre dans les choix architecturaux et techniques,
  • Définissent les sujétions afférentes à la mise en place et à l’utilisation des protections collectives, des appareils de levage, des accès provisoires et des installations générales, notamment les installations électriques, et mentionne dans les pièces écrites leur répartition entre les différents corps d’état ou de métier qui ont à intervenir sur le chantier,
  • Elaborent le Plan Général de Coordination (PGC) ou Plan Général de Coordination Simplifié (PGCS),
  • Ouvrent le Registre Journal de Coordination,
  • Constituent le Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage.

 

En phase de réalisation, les coordonnateurs d’ :

  • Organisent la coordination de leurs activités simultanées ou successives, les modalités de leur utilisation en commun des installations, matériel et circulations verticales et horizontales, leur information mutuelle ainsi que l’échange entre elles des consignes en matière de sécurité et de protection de la santé entre les différentes entreprises, y compris sous-traitantes, qu’elles se trouvent ou non présentes ensemble sur le chantier, 
  • Procèdent à une inspection commune au cours de laquelle sont en particulier précisées, en fonction des caractéristiques des travaux qu’elle s’apprête à exécuter, les consignes à observer ou à transmettre ainsi que les observations particulières de sécurité et de santé prises pour l’ensemble de l’opération avec chaque entreprise, y compris sous-traitante, préalablement à leur intervention.  
  • Tiennent à jour le Registre Journal de Coordination,
  • Harmonisent les Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS) établis par les entreprises,
  • Veillent à l’application correcte des mesures de coordination et méthodologies qu’ils ont validées et définies avec les entreprises,
  • Tiennent à jour et adaptent le Plan Général de Coordination (PGC) et veillent à son application,
  • Complètent en tant que besoin le Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (DIUO),
  • Tiennent compte des interférences avec les activités d’exploitation sur le site à l’intérieur et à proximité duquel est implanté le chantier,
  • Président le Collège Interentreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail (CISSCT) lorsqu’il existe,
  • Prennent les dispositions nécessaires pour que seules les personnes autorisées puissent accéder au chantier.

Références : 

  • Articles L.4532-2 à L.4532-7 du Code du travail
  • Article R.4532-11 à R.4532-16 du Code du travail